Mentions légales

Mise à jour le 14 octobre 2025

1. Éditeur du site

Le présent site Internet (le « Site ») est édité par E.I. Agence Miyou,
entreprise individuelle dont le siège social est situé :
176 chemin de la Grange – 30126 Lirac – France
immatriculée sous le numéro SIREN 879 698 694.

  • Directrice de publication : Le Maire de la Mairie de Rapale

  • Webmaster : E.I. Agence Miyou

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR22 879 698 694

  • Adresse e-mail : hello@agencemiyou.com

  • Téléphone : +33 (0)6 58 21 03 22

2. Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par :

OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926, sise 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Directeur de la publication : Benjamin Revcolevschi

3. Conditions d’utilisation du site

https://www.mairiederapale.com/

Le site et chacun des éléments qui le composent (notamment les textes, marques, logos, icônes, infographies, photographies, vidéos, documents téléchargeables, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de la législation internationale relative au droit d’auteur.

Les contenus figurant sur le site sont la propriété de la Mairie de Rapale, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation ou utilisation de tout ou partie du site, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de la Mairie de Rapale, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l’utilisateur et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

4. Crédits photos

Les photographies et illustrations présentes sur ce site proviennent :

Les images issues de cette source sont utilisées à des fins d’illustration locale et demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.

5. Données personnelles

La gestion des données collectées via ce site est régie par la Politique de confidentialité de la Mairie de Rapale, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

6. Accessibilité

La Mairie de Rapale s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
La Déclaration d’accessibilité est disponible sur le site.